La surcharge d’équivalence dans WooCommerce est l’une de ces exigences qui n’apparaissent dans aucun plugin international et que, si vous vendez à des détaillants en Espagne, vous ne pouvez pas ignorer. C’est un régime obligatoire pour certains commerçants : lorsque vous leur vendez, vous devez leur facturer la TVA et en plus un pourcentage supplémentaire. Voici comment cela fonctionne et comment le configurer sans casser les prix du reste du catalogue.
Ce que c’est et à qui cela s’applique
La surcharge d’équivalence est un régime spécial de TVA pour les commerçants de détail personnes physiques qui vendent sans transformer. Le détaillant ne dépose pas de déclarations de TVA : en échange, son fournisseur lui facture la TVA normale plus une surcharge, et cela solde l’opération.
La conséquence pour vous en tant que fournisseur est directe : si votre client est soumis à la surcharge d’équivalence, vous devez l’appliquer. Ce n’est ni facultatif ni lié au fait qu’il le demande. Et si vous ne l’appliquez pas, la différence peut vous être réclamée.
Cela concerne surtout les boutiques B2B ou mixtes : grossistes, distributeurs et toute boutique qui vend à la fois à des particuliers et à de petits commerces.
Les pourcentages de la surcharge
La surcharge est liée au taux de TVA de chaque produit :
| Taux de TVA | Surcharge d’équivalence | Total facturé |
|---|---|---|
| 21 % (général) | 5,2 % | 26,2 % |
| 10 % (réduit) | 1,4 % | 11,4 % |
| 4 % (super-réduit) | 0,5 % | 4,5 % |
Il existe également une surcharge spécifique pour le tabac. Les pourcentages sont fixés par la réglementation espagnole et il est conseillé de les confirmer avec votre cabinet comptable à chaque exercice.
Comment le configurer dans WooCommerce
WooCommerce n’a pas le concept de « client en surcharge d’équivalence ». Il dispose de classes de taxe et de taux par pays, et c’est là que la solution s’intègre.
L’approche manuelle
Créer des taux de taxe supplémentaires de 26,2 %, 11,4 % et 4,5 %, puis les attribuer manuellement aux clients soumis au régime. Cela fonctionne, mais cela se casse dès que vous avez plus de quelques clients : il faut se souvenir de chacun et mettre à jour dès qu’ils changent de régime.
L’approche par profil client
Marquer le client comme soumis à la surcharge dans son profil et laisser la boutique appliquer automatiquement le taux correspondant à chaque commande, y compris les renouvellements si vous vendez des abonnements. C’est ce que fait EHERO Woo VAT : le régime suit le client, pas la commande.
Le problème des prix TTC
C’est ici que la plupart des configurations se cassent. Si votre boutique affiche des prix TTC, le même produit doit coûter une chose au particulier et une autre au détaillant soumis à la surcharge. Si vous laissez WooCommerce recalculer à partir du prix affiché, les montants varient et le catalogue montre des prix différents selon la personne qui regarde.
La méthode propre consiste à travailler avec un prix de base hors taxes et à laisser la taxe être calculée à la fin, dans le panier, selon le profil du client. Si votre boutique est mixte, envisagez d’afficher les prix hors TVA aux clients B2B identifiés et TTC aux autres.
Comment cela doit apparaître sur la facture
La surcharge doit apparaître détaillée et séparée de la TVA : base imposable, montant de TVA, montant de surcharge et total. Il ne faut pas l’intégrer à la TVA ni la présenter comme un frais générique.
Si vous émettez les factures depuis un ERP, ce détail doit parvenir correctement depuis la boutique. Avec un connecteur comme EHERO Woo Holded ou l’un des connecteurs ERP, la donnée voyage avec la commande au lieu d’être reconstruite.
Les exigences formelles de la facture figurent dans le règlement de facturation ; votre cabinet comptable vous indiquera les champs exigés dans votre cas précis.
Comment savoir si votre client est en surcharge
Il n’existe aucun moyen automatique de le savoir à partir du NIF : le régime ne figure pas dans le numéro. En pratique, c’est le client lui-même qui vous le communique lors de l’ouverture du compte, et il est prudent de le demander par écrit lors de l’inscription.
Il est conseillé de le conserver dans le profil du client, pas dans la commande, car c’est une condition du commerçant et elle reste valable tant qu’il est dans le régime. Si vous le notez commande par commande, tôt ou tard l’un d’eux passera entre les mailles.
Le détail de qui est concerné — commerçants de détail personnes physiques ou entités en attribution de revenus qui vendent sans transformer — se trouve dans la fiche du régime spécial de la surcharge d’équivalence de l’Agence Tributaria.
Les trois erreurs les plus coûteuses
Ne pas l’appliquer. Si votre client était soumis à la surcharge et que vous ne la lui avez pas facturée, le montant non facturé peut vous être réclamé. C’est l’erreur la plus coûteuse et la plus fréquente dans les boutiques qui commencent à vendre à des commerces sans rien changer à leur configuration.
L’appliquer à la mauvaise personne. Une société à responsabilité limitée n’est pas soumise à la surcharge. Si vous la lui facturez, vous lui faites payer trop cher et vous devrez émettre une facture rectificative.
La mettre à l’intérieur de la TVA. Additionner 21 % et 5,2 % sur une seule ligne à 26,2 % donne le même total mais ne respecte pas le détail exigé sur la facture, et complique la comptabilité de votre client.
Boutiques mixtes : le scénario le plus courant
La plupart des boutiques qui vendent à des commerces vendent aussi à des particuliers. Cela signifie trois profils coexistant dans le même catalogue : le particulier avec TVA normale, l’entreprise sans surcharge, et le détaillant avec surcharge.
Avec des prix TTC, ces trois profils voient des prix différents pour le même produit. La configuration qui pose le moins de problèmes consiste à fixer le prix hors taxes et à calculer à la fin selon le profil, en affichant le détail complet dans le panier pour que le client comprenne ce qu’il paie.
La surcharge, appliquée seule et détaillée
EHERO Woo VAT marque le régime dans le profil du client et applique la surcharge correspondante à chaque commande, avec le détail séparé exigé par la facture.
Voir EHERO Woo VAT · Guide complet de la TVA intracommunautaire
